Bureau Communautaire du 18 janvier 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-1Adoption des procès-verbaux des Bureaux communautaires des 9 et 30 novembre 2022 - Délibération - Annexe - Annexe24/01/202324/01/2023
2023-2Coopération internationale : signature du protocole d'entente avec le ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie du Québec - Délibération - Annexe24/01/202324/01/2023
2023-3Chilly-Mazarin et Longjumeau - Périmètre "Convergences" : signature d'une convention avec Grand Paris Aménagement - Délibération - Annexe - Annexe24/01/202324/01/2023
2023-4Chilly-Mazarin et Longjumeau - Périmètre "Convergences" : signature du protocole d'accord avec SANOFI - Délibération - Annexe24/01/202324/01/2023
2023-5Portail "Welcome to Paris-Saclay" : signature de la convention de financement avec l'Établissement public d'aménagement (EPA) Paris-Saclay - Délibération - Annexe24/01/202324/01/2023
2023-6Orsay : garantie d'emprunt contracté par le bailleur CDC HABITAT SOCIAL dans le cadre de la réhabilitation de 84 logements locatifs sociaux situés 1 place des Planches - Délibération - Annexe24/01/202324/01/2023
2023-7Plan de revitalisation NOKIA-ALCATEL-LUCENT : conventions de financement dans le cadre des projets Nos quartiers ont des talents (NQT) et du Fonds intercommunal pour l'expérimentation de solutions territoriales adaptées (FIESTA) - Délibération - Annexe - Annexe24/01/202324/01/2023
2023-8Collecte des déchets issus des lampes : signature du contrat de prise en charge - Délibération - Annexe24/01/202324/01/2023
2023-9Office national des forêts (ONF) : signature de la convention pour l'implantation de la signalétique "zone de protection naturelle agricole et forestière" (ZPNAF) en forêt domaniale - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe24/01/202324/01/2023